Marque figurative
Marque suisse · 689077 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 689077
- Numéro de demande
- 52676/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 mars 2016
- Enregistrée
- 15 juin 2016
- Publiée
- 15 juin 2016
- Protégée jusqu’au
- 2 mars 2036
- Priorité
- 23.11.2015 US
- Remarques
- Priorité partielle (Détails cf. dossier).
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.09.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Implants chirurgicaux; implants comprenant des tissus vivants; implants chirurgicaux comprenant des ingrédients provenant de tissus vivants; tissus vivants à des fins chirurgicales; implants chirurgicaux issus de la culture de cellules souches.
Électronique, logiciels et instruments
Logiciels informatiques à usage médical et chirurgical; logiciels informatiques pour le calcul de la puissance et/ou de la longueur d'un implant oculaire chirurgical utilisés dans les procédures de chirurgie réfractive; logiciels de calcul oculaire enregistrés sur CD-ROM; disques compacts contenant des logiciels de calcul oculaire.
Appareils médicaux
Implants oculaires; implants oculaires chirurgicaux; lentilles pour implantation chirurgicale.
Papier et imprimés
Matériel d'éducation imprimé, à savoir, livres, manuels, livrets et brochures contenant des informations concernant les procédures de chirurgie réfractive.
Éducation, divertissement et sport
Services d'éducation, à savoir, formation de médecins afin d'effectuer les procédures de chirurgie réfractive.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 janv. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 02.03.2026 → 02.03.2036
Publié dans Swissreg le 26.01.2026
- 15 juin 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.