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Marque suisse · 689251 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
689251
Numéro de demande
54510/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
12 avr. 2016
Enregistrée
20 juin 2016
Publiée
20 juin 2016
Protégée jusqu’au
12 avr. 2026
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Dispositifs médicaux, à savoir implants rachidiens composés de matériaux artificiels et d'instruments chirurgicaux associés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.