BALL EUROPE
Marque suisse · 689567 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 689567
- Numéro de demande
- 61036/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 11 sept. 2015
- Enregistrée
- 24 juin 2016
- Publiée
- 24 juin 2016
- Radiée
- 3 avr. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Boîtes en métal; conteneurs métalliques; boîtes en métal vides; conteneurs métalliques vides; cannettes métalliques vides pour liquides et nourriture; conteneurs métalliques vides pour liquides et nourriture; fermetures métalliques; fermetures de récipients métalliques; couvercles de boîtes métalliques; embouts de boîtes métalliques; bouchons métalliques pour conteneurs de liquides et nourriture; onglets pour inscriptions métalliques; contenants métalliques pour aérosols; aérosols métalliques; tôles en métal non précieux; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide; capsules de bouteilles métalliques; fermetures de bouteilles métalliques; bouchons métalliques pour bouteilles; fermetures sous forme de capsules métalliques pour bouteilles; feuilles métalliques souples pour emballage; métaux et alliages de métaux; aluminium et ses alliages; lingots en alliages d'aluminium; lingots de métaux communs; articles mi-ouvrés extrudés en aluminium ou ses alliages; métaux sous forme extrudée pour la fabrication de conteneurs, de boîtes et de bombes aérosols; métaux communs et leurs alliages; pastilles métalliques pour la fabrication de conteneurs, de boîtes et de bombes aérosols; billettes métalliques; conteneurs, boîtes et bombes aérosols fabriqués à base de métal recyclé; tous les produits précités provenant d'Europe.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 avr. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 03.04.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 03.04.2026
- 24 juin 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 24.06.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.