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Marque suisse · 690102 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 690102
- Numéro de demande
- 66032/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 21 déc. 2015
- Enregistrée
- 8 juil. 2016
- Publiée
- 8 juil. 2016
- Protégée jusqu’au
- 21 déc. 2035
- Couleurs revendiquées
- la croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Plateformes de logiciels informatiques; outils de développement de logiciels; micrologiciels; applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels d'application; logiciels de commande de procédés industriels; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques.
Sciences, technologie et informatique
Recherche, développement, conception et mise à niveau de logiciels; mise à disposition de plateformes internet (logiciels); installation de logiciels; ingénierie logicielle; hébergement d'applications logicielles pour des tiers; consultation en matière de logiciels informatiques; développement de logiciels; configuration de logiciels; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels; location d'ordinateurs et de logiciels.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 21.12.2025 → 21.12.2035
Publié dans Swissreg le 13.06.2025
- 8 juil. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.07.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.