Marque figurative

Marque suisse · 690162 · Marque combinée · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
690162
Numéro de demande
54664/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 avr. 2016
Enregistrée
11 juil. 2016
Publiée
11 juil. 2016
Protégée jusqu’au
14 avr. 2036
Couleurs revendiquées
Orange, blanc.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
02.09.01, 02.09.08, 04.05.21
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels; logiciels de jeux; logiciels d'enseignement; logiciels éducatifs; logiciels éducatifs pour enfants; jeux pour ordinateur (logiciel); jeux vidéo; enregistreurs de données, à savoir matériel informatique (hardware) et logiciels pour le recueil et la maintenance de données; appareils pour la diffusion, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images; supports d'enregistrement magnétiques; équipements périphériques pour ordinateurs et équipements de traitement de données

Texte déposé

Logiciels; logiciels de jeux; logiciels d'enseignement; logiciels éducatifs; logiciels éducatifs pour enfants; jeux pour ordinateur (logiciel); jeux vidéo; enregistreurs de données, à savoir matériel informatique (hardware) et logiciels pour le recueil et la maintenance de données; appareils pour la diffusion, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images; supports d'enregistrement magnétiques; équipements périphériques pour ordinateurs et équipements de traitement de données.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; porte-clés en métaux précieux; colliers (bijouterie); bracelets (bijouterie); bracelets en cuir; pendentifs (bijoux); broches (bijouterie); bagues (bijouterie); porte-clefs de fantaisie; coffrets à bijoux; boîtes en cuir pour bijoux; boîtes à bijoux; bijoux fantaisie; bijoux d'ornement pour la tête

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; porte-clés en métaux précieux; colliers (bijouterie); bracelets (bijouterie); bracelets en cuir; pendentifs (bijoux); broches (bijouterie); bagues (bijouterie); porte-clefs de fantaisie; coffrets à bijoux; boîtes en cuir pour bijoux; boîtes à bijoux; bijoux fantaisie; bijoux d'ornement pour la tête.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés

Texte déposé

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; étuis porte-clés en cuir; pochettes porte-clés; vide-poches en cuir; portefeuilles et sacs en cuir; sacs à provisions; sacs à souvenirs; sacs de plage; sacs de sport; étuis pour clefs en cuir ou imitations de cuir; étuis pour cartes de visite; étuis pour cartes de crédit et porte-cartes de crédit (maroquinerie).

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie; déguisements pour enfants.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; chapeaux de fête (jouets); figurines (jouets); maquettes (jouets); masques (jouets); décorations pour arbres de Noël; cartes à jouer

Texte déposé

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; chapeaux de fête (jouets); figurines (jouets); maquettes (jouets); masques (jouets); décorations pour arbres de Noël; cartes à jouer.

Publicité et services aux entreprises

Diffusion de matériel publicitaire et promotionnel; publicité; publicité dans des périodiques, brochures et journaux; publicité dans la presse populaire et professionnelle; publicité en ligne; publicité par correspondance; publicité par le biais de bannières; publicité télévisée.

Transport et voyages

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; réservation de tickets de voyage; services de réservation de tickets de voyage; organisation de transports et voyages; organisation et réservation de voyages; préparation d'excursions dans le cadre de voyages organisés.

Éducation, divertissement et sport

Organisation et animation d'activités culturelles et récréatives; organisation et animation d'activités sportives, culturelles et de divertissement; préparation, animation et organisation d'ateliers; préparation et animation de compétitions (éducation ou divertissement); préparation et animation de concours (éducation ou divertissement); préparation et animation de jeux; services d'artistes de spectacles; représentation de spectacles; organisation de spectacles de divertissement; organisation et présentation de spectacles, concours, jeux, concerts et manifestations de divertissement; préparation et présentation de spectacles en direct; production de spectacles; éducation, enseignement et formation; éducation et divertissement; activités sportives et culturelles; services d'éducation et de divertissement; organisation de concours éducatifs, culturels, sportifs et de divertissement; organisation et présentation de spectacles, compétitions, jeux, concerts et manifestations de divertissement; organisation, production et présentation de manifestations à des fins éducatives, culturelles ou de divertissement; services de conseillers en matière de formation, notamment coaching (formation) d'enfants, afin de leur permettre d'arriver à une prise de décision, de position individuelle; préparation de textes destinés à être publiés sous forme de livrets et manuels d'instructions en rapport avec des programmes de régime et la maîtrise du poids; organisation de programmes de formation des jeunes; édition et publication de produits imprimés et textes, autres que textes publicitaires; publication de manuels d'éducation et de formation.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire

Texte déposé

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.

Médecine, beauté et agriculture

Services médicaux et paramédicaux, en particulier connexes à la pédiatrie, notamment en milieu hospitalier; prestation de conseils en matière de contrôle du poids; conseils en diététique et nutrition; mise à disposition d'informations en matière de services de recommandations en diététique et nutrition; services de recommandations en diététique et nutrition

Texte déposé

Services médicaux et paramédicaux, en particulier connexes à la pédiatrie, notamment en milieu hospitalier; prestation de conseils en matière de contrôle du poids; conseils en diététique et nutrition; mise à disposition d'informations en matière de services de recommandations en diététique et nutrition; services de recommandations en diététique et nutrition.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    14.04.2026 → 14.04.2036

    Publié dans Swissreg le 27.02.2026

  2. 11 juil. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.