Marque figurative

Marque suisse · 690216 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
690216
Numéro de demande
52323/2016
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
23 févr. 2016
Enregistrée
12 juil. 2016
Publiée
12 juil. 2016
Radiée
16 sept. 2026
Motif
Non prolongée
Priorité
22.12.2015 US
Classification de Vienne
03.05.03, 03.05.24, 03.05.28, 11.03.01, 11.03.02
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Behälter aus Metall für die Lagerung und Erhaltung von Wein.

Meubles

Behälter, nicht aus Metall, für die Lagerung und Erhaltung von Wein.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Dekanter; Karaffen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    16.09.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 25 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 25.07.2016

  3. 12 juil. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.