SPHERE

Marque suisse · 690249 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
690249
Numéro de demande
53995/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
31 mars 2016
Enregistrée
12 juil. 2016
Publiée
12 juil. 2016
Protégée jusqu’au
31 mars 2036
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Compléments nutritionnels; compléments diététiques à usage médical; aliments, boissons et substances diététiques à usage médical et clinique; aliments pour bébés; préparations de vitamines, préparations à base de minéraux; substituts de repas à usage médical; tous les produits précités pour la gestion des troubles métaboliques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    31.03.2026 → 31.03.2036

    Publié dans Swissreg le 05.02.2026

  2. 26 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 26.11.2019

  3. 20 août 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    Nestec S.A., Nestlé Legal IP, Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.08.2019

  4. 12 oct. 2016

    Partiellement radié

    LPS
    5, Compléments nutritionnels; compléments diététiques à usage médical; aliments, boissons et substances diététiques à usage médical et clinique; aliments pour bébés; préparations de vitamines, préparations à base de minéraux; substituts de repas à usage médical. → 5, Compléments nutritionnels; compléments diététiques à usage médical; aliments, boissons et substances diététiques à usage médical et clinique; aliments pour bébés; préparations de vitamines, préparations à base de minéraux; substituts de repas à usage médical; tous les produits précités pour la gestion des troubles métaboliques.
    Classification internationale
    5 → 5

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

  5. 12 juil. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2016

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Mandataire

Société des Produits Nestlé S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.