simplycity formation

Marque suisse · 690698 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
690698
Numéro de demande
54644/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
simplycity formation ((fig.))
Déposée
14 avr. 2016
Enregistrée
21 juil. 2016
Publiée
21 juil. 2016
Protégée jusqu’au
14 avr. 2036
Couleurs revendiquées
Vert, gris.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.05.07, 03.05.24, 27.03.01, 27.03.03, 27.05.01, 27.05.07
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils d'enseignement et d'instruction destinés à l'apprentissage de la conduite de véhicules; logiciels et applications logicielles téléchargeables pour la gestion d'une école de conduite; simulateurs d'entraînement à la conduite de véhicules.

Papier et imprimés

Cours imprimés; formulaires imprimés; supports d'enseignement imprimés; programmes d'enseignement imprimés; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), tous les produits précités étant destinés à l'enseignement dispensé dans une école de conduite de véhicules.

Éducation, divertissement et sport

Cours d'enseignement à distance; formation assistée par ordinateur; mise à disposition de formations; organisation et animation de séminaires et d'ateliers de formation; publication de guides d'éducation et de formation, tous les services précités en relation avec la formation dispensée dans le cadre d'une école de conduite de véhicules; cours de conduite de véhicules.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    14.04.2026 → 14.04.2036

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  2. 21 juil. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.