Marque figurative
Marque suisse · 690791 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 690791
- Numéro de demande
- 55433/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 mai 2016
- Enregistrée
- 25 juil. 2016
- Publiée
- 25 juil. 2016
- Protégée jusqu’au
- 3 mai 2036
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge, ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix Rouge.
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.14, 24.13.22, 24.13.25, 27.05.01, 27.05.04, 27.05.08
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe à savoir anneaux brisés pour clés, bustes, statues, figurines, trophées, insignes, médailles, médaillons, épingles de parure, ornements de chapeaux, parures pour chaussures; bijouterie et joaillerie à savoir bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, breloques, broches, chaînes, colliers, épingles de cravate, fixe-cravates, coffrets à bijoux, écrins à bijoux; pierres précieuses, pierres semi-précieuses (pierres fines); horlogerie et instruments chronométriques à savoir chronomètres, chronographes, horloges, montres, montres-bracelets, pendules, réveille-matin ainsi que parties et accessoires pour les produits précités à savoir aiguilles, ancres, balanciers, barillets, boîtiers de montres, bracelets de montres, cadrans de montres, cadratures, chaînes de montres, mouvements d'horlogerie, ébauches de montres, ressorts de montres, verres de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 déc. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 03.05.2026 → 03.05.2036
Publié dans Swissreg le 09.12.2025
- 25 juil. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 25.07.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.