1291
Marque suisse · 690813 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 690813
- Numéro de demande
- 52846/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- 1291 ((fig.))
- Déposée
- 1 juin 2016
- Enregistrée
- 26 juil. 2016
- Publiée
- 26 juil. 2016
- Protégée jusqu’au
- 1 juin 2026
- Couleurs revendiquées
- Das in der Marke enthaltene Kreuz wird weder in Weiss auf rotem Grund noch in Rot auf weissem Grund noch in einer anderen zu Verwechslungen mit dem Schweizerkreuz oder dem Zeichen des Roten Kreuzes führenden Farbe wiedergegeben.
- Classification de Vienne
- 24.01.05, 24.01.13, 24.13.01, 24.13.24, 27.07.01, 27.07.04, 27.07.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages; Articles de bijouterie, articles de joaillerie, pierres précieuses; Montres et instruments chronométriques; tous les produits précités d'origine suisse
Texte déposé
Edelmetalle und deren Legierungen; Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine; Uhren und Zeitmessinstrumente; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juil. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 26.07.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.