H215
Marque suisse · 691086 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 691086
- Numéro de demande
- 55543/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 4 mai 2016
- Enregistrée
- 3 août 2016
- Publiée
- 3 août 2016
- Protégée jusqu’au
- 4 mai 2036
- Priorité
- 16.11.2015 EM
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Hélicoptères et giravions et leurs pièces structurelles et éléments constitutifs inclus en classe 12.
Construction et réparation
Installation, mise à niveau, entretien, réparation et révision d'hélicoptères et giravions et de leurs pièces structurelles et éléments constitutifs; Installation, mise à niveau, entretien, réparation et révision de simulateurs de vol d'hélicoptères et giravions.
Éducation, divertissement et sport
Formation; Services d'informations en matière de formation; services de formation relatifs au pilotage, à l'entretien, à la réparation et à la révision d'hélicoptères et giravions.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 04.05.2026 → 04.05.2036
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
- 3 août 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.