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Marque suisse · 691187 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
691187
Numéro de demande
58879/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
25 juil. 2016
Enregistrée
8 août 2016
Publiée
8 août 2016
Protégée jusqu’au
25 juil. 2036
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels

Texte déposé

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels.

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; articles orthopédiques; matériel de suture; sphygmomanomètres; dispositifs de surveillance pour la pression sanguine

Texte déposé

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; articles orthopédiques; matériel de suture; sphygmomanomètres; dispositifs de surveillance pour la pression sanguine.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    25.07.2026 → 25.07.2036

    Publié dans Swissreg le 18.06.2026

  2. 25 févr. 2020

    Transféré

    Titulaire
    CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement, Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel → aktiia SA, Rue du Bassin 8a, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 25.02.2020

  3. 8 août 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.