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Marque suisse · 691424 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
691424
Numéro de demande
53878/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
29 mars 2016
Enregistrée
12 août 2016
Publiée
12 août 2016
Protégée jusqu’au
29 mars 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles et forestiers; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; animaux vivants; aliments pour les animaux; malt

Texte déposé

Produits agricoles, horticoles et forestiers; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; animaux vivants; aliments pour les animaux; malt.

Bières et boissons sans alcool

Bières; boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Texte déposé

Bières; boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Publicité et services aux entreprises

Services de préparation de transactions commerciales de tiers, également dans le cadre du commerce électronique; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir la mise à disposition d'informations sur des produits par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente; services de e-commerce, à savoir publicité sous la forme de données, de textes, d'images, de sons, seuls ou en combinaison, par le biais de réseaux d'ordinateurs, pour la vente de marchandises et de services de tous types.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire

Texte déposé

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    29.03.2026 → 29.03.2036

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 24 juin 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Paul Charmillot, Avenue de Châtelaine 95, 1219 Châtelaine → Paul Charmillot, 11 Rte de la Gare-de-Satigny, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  3. 12 août 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.