Marque figurative
Marque suisse · 691496 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 691496
- Numéro de demande
- 54876/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 avr. 2016
- Enregistrée
- 16 août 2016
- Publiée
- 16 août 2016
- Protégée jusqu’au
- 21 avr. 2026
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.21, 26.03.01, 26.03.05, 26.03.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Circuits intégrés; équipements de communication, dispositifs de stockage de données, équipements de traitement de données, composants informatiques et leurs parties constitutives, dispositifs audio et récepteurs radio, appareils, instruments et câbles pour la commande de l'électricité, des composants électroniques, des circuits et tableaux électriques, instruments de mesure et de détection, détecteurs [appareils de mesure], pour un usage autre que médical; capteurs d'accélération, de position, de tension, de courant, capteurs magnétiques et thermiques; capteurs à rayons X, capteurs électromagnétiques, et capteurs à lumière visible [appareils de mesure], pour un usage autre que médical; capteurs électroniques pour détecter l'accélération, la position, la tension, le courant, les ondes électromagnétiques, les radiations nucléaires, le rayonnement thermique ou infrarouge, les rayons X, le rayonnement électromagnétique et la lumière visible; instruments de mesure de la tension et du courant; détecteurs, logiciels, micrologiciels, machines et appareils électroniques et leurs parties constitutives, machines et appareils de distribution de puissance ou de contrôle, convertisseurs rotatifs, déphaseurs, compteurs et testeurs électriques ou magnétiques, fils et câbles électriques, noyaux magnétiques, fils de résistance, et électrodes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 août 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.08.2016
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.