Marque figurative

Marque suisse · 691496 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
691496
Numéro de demande
54876/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 avr. 2016
Enregistrée
16 août 2016
Publiée
16 août 2016
Protégée jusqu’au
21 avr. 2026
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
01.15.21, 26.03.01, 26.03.05, 26.03.13
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Circuits intégrés; équipements de communication, dispositifs de stockage de données, équipements de traitement de données, composants informatiques et leurs parties constitutives, dispositifs audio et récepteurs radio, appareils, instruments et câbles pour la commande de l'électricité, des composants électroniques, des circuits et tableaux électriques, instruments de mesure et de détection, détecteurs [appareils de mesure], pour un usage autre que médical; capteurs d'accélération, de position, de tension, de courant, capteurs magnétiques et thermiques; capteurs à rayons X, capteurs électromagnétiques, et capteurs à lumière visible [appareils de mesure], pour un usage autre que médical; capteurs électroniques pour détecter l'accélération, la position, la tension, le courant, les ondes électromagnétiques, les radiations nucléaires, le rayonnement thermique ou infrarouge, les rayons X, le rayonnement électromagnétique et la lumière visible; instruments de mesure de la tension et du courant; détecteurs, logiciels, micrologiciels, machines et appareils électroniques et leurs parties constitutives, machines et appareils de distribution de puissance ou de contrôle, convertisseurs rotatifs, déphaseurs, compteurs et testeurs électriques ou magnétiques, fils et câbles électriques, noyaux magnétiques, fils de résistance, et électrodes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 août 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.