Marque figurative

Marque suisse · 691963 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
691963
Numéro de demande
00172/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 mai 2016
Enregistrée
26 août 2016
Publiée
26 août 2016
Protégée jusqu’au
3 mai 2026
Classification de Vienne
05.03.11, 05.03.13, 05.03.14, 26.03.23, 27.05.01, 27.05.06
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles

Texte déposé

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Texte déposé

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Texte déposé

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2018

    Mandataire radié

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 21.09.2018

  2. 21 sept. 2018

    Transféré

    Titulaire
    MP-Expert S.A. (Strassen, Luxembourg), succursale de Porrentruy, Rue Achille-Merguin 18A, 2900 Porrentruy → MP-Expert Développement SA, Route de Sion 63, 3960 Sierre
    Mandataire
    Sylvie HOROWITZ-CHALLANDE, BUDIN & ASSOCIES, Rue Jean-Sénebier 20, CP 166, 1211 Genève 12

    Publié dans Swissreg le 21.09.2018

  3. 26 août 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2016

Parties

Titulaire

MP-Expert Développement SA

Route de Sion 63, 3960 Sierre

Mandataire

Sylvie HOROWITZ-CHALLANDE BUDIN & ASSOCIES

Rue Jean-Sénebier 20 CP 166, 1211 Genève 12

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.