Marque figurative
Marque suisse · 691994 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 691994
- Numéro de demande
- 58724/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 juil. 2016
- Enregistrée
- 29 août 2016
- Publiée
- 29 août 2016
- Protégée jusqu’au
- 20 juil. 2036
- Couleurs revendiquées
- Nero, arancione.
- Langue de la procédure
- italien
- Classification de Vienne
- 07.05.11, 25.01.09, 25.01.13, 25.01.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éducation, divertissement et sport
Éducation, formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Educazione, formazione; divertimento; attività sportive e culturali.
Sciences, technologie et informatique
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception s'y rapportant; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de programmes informatiques
Texte déposé
Servizi scientifici e tecnologici e servizi di ricerca e progettazione ad essi relativi; servizi di analisi e di ricerche industriali; progettazione e sviluppo di computer e di programmi per computer.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 20.07.2026 → 20.07.2036
Publié dans Swissreg le 25.06.2026
- 29 août 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.08.2016
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.