TOSA
Marque suisse · 692093 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 692093
- Numéro de demande
- 00295/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 juil. 2016
- Enregistrée
- 31 août 2016
- Publiée
- 31 août 2016
- Protégée jusqu’au
- 13 juil. 2036
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Autobus; autocars; carrosseries; châssis pour véhicules; moteurs électriques pour véhicules terrestres; roues de véhicules.
Publicité et services aux entreprises
Affichage; services d'agences de publicité; conception de matériels publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion de matériels publicitaires; location d'espaces publicitaires; production de films publicitaires; marketing /mercatique; location de panneaux publicitaires; publication de textes publicitaires; publicité; location de temps publicitaire par tout moyen de communication; établissement de statistiques.
Transport et voyages
Services d'autobus; location d'autocars; transport; transport de passagers; transports de voyageurs; location de véhicules.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mars 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 13.07.2026 → 13.07.2036
Publié dans Swissreg le 10.03.2026
- 31 août 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.