Marque figurative
Marque suisse · 692205 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 692205
- Numéro de demande
- 54945/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 avr. 2016
- Enregistrée
- 5 sept. 2016
- Publiée
- 5 sept. 2016
- Protégée jusqu’au
- 21 avr. 2036
- Couleurs revendiquées
- Marron clair (Pantone 474C), orange (Pantone 163C), jaune (Pantone 128C), jaune (Pantone 129C), vert (Pantone 366C), rouge (Pantone Warm Red), gris.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.05.02, 02.05.23
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés; affiches; agendas; agendas perpétuels (éphémérides); agendas scolaires; albums; albums photos; albums de mariage; albums de naissance; albums de jardin d'enfants; albums d'autocollants; autocollants; bavoirs en papier; blocs aide-mémoire; aide-mémoire de poche; blocs de papier; boîtes en papier ou en carton; cahiers; cahiers d'activités; cahiers d'apprentissage linguistique (produits d'imprimerie pour l'instruction ou l'enseignement); cahiers de coloriage; cahiers de notes; cahiers d'écolier; calendriers; calendriers de l'avent; carnets; carnets d'adresses; carnets à secrets; cartes d'anniversaire; cartes de Noël; cartes de voeux musicales; cartes de voeux; cartes d'invitation; cartes postales; classeurs; couvertures de cahiers; crayons; crayons à papier; crayons de cire; crayons de couleur; dessous de verres en papier; diplômes humoristiques, imprimés; enveloppes (papeterie); etiquettes en papier; etiquettes pour cadeaux en papier; faire-part (papeterie); cartes de faire-part; faire-part de naissance (papeterie); feuilles de papier (articles de papeterie); gommes à effacer; guirlandes en papier; lithographies; livres; livres pour enfants; livres de citations; mini livres de citations; livres de cuisine; marque-pages; palettes pour peintres; papier à lettres; papier d'emballage pour cadeaux; photographies scolaires; plumiers; pochoirs; posters (affiches); presse-papiers; récipients à crayon; règles à dessin; sacs de shopping en papier; serre-livres; serviettes en papier; sets de table en papier ou en carton; stylos; tableaux noirs; taille-crayons; tampons encreurs; tatouages effaçables (décalcomanies); timbres; trousses scolaires; vitrophanies (décalcomanies); aquarelles; ardoises pour écrire; bandes dessinées; chevalets pour la peinture; coffrets pour la papeterie (articles de bureau); corbeilles à courrier; coupe-papier (articles de bureau); craie à écrire; objets d'art, figurines (statuettes) en papier mâché; livres en relief; matériaux pour le modelage; mouchoirs de poche en papier; nappes en papier; plumes à dessin; plumes à écrire; revues (périodiques).
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; divertissement radiophonique; divertissement télévisé; informations en matière de divertissement; informations en matière d'éducation; location de décors de spectacles; location de films cinématographiques; location de jouets; location de matériel de jeux; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; montage de bandes vidéo; montage de programmes radiophoniques et de télévision; music-hall; organisation de compétitions sportives; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; organisation de loteries; organisation de spectacles; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite d'ateliers de formation; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de concerts; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de séminaires; parcs d'attractions; prêt de livres et d'autres publications; production de films autres que films publicitaires; production musicale; projection de films cinématographiques; publication de produits de l'imprimerie, notamment de livres, de journaux, de revues, de magazines, de manuels, d'affiches, de brochures; publications électroniques, non téléchargeables; représentations théâtrales; services de camps de vacances (divertissement); services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; services de musées (présentation, expositions); studios de cinéma; éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles dans le domaine de la bienfaisance; fourniture de livres, de matériel éducatif, de jouets dans le domaine de la bienfaisance.
Restauration et hébergement
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services hôteliers; cantines; crèches d'enfants; maisons de vacances; approvisionnement en aliments et boissons et mise à disposition d'hébergement temporaire dans le domaine de la bienfaisance.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 21.04.2026 → 21.04.2036
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 8 avr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE, D'ANTOINE DE SAINT EXUPERY - SUCCESSION, DE SAINT EXUPERY - D'AGAY, Château d'Agay, Agay, 83700 Saint-Raphaël, France → SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRED'ANTOINE DE SAINT EXUPERY - SUCCESSIONDE SAINT EXUPERY - D'AGAY, 13 boulevard Edgar Quinet, 75014 PARIS, France
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 4 oct. 2016
Rectifié
- Titulaire
- SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE, D'ANTOINE DE SAINT EXUPERY - SUCCESSION, DE SAINT EXUPERY - D'AGAY, Château d'Agay, 83700 Saint-Raphaël, France → SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE, D'ANTOINE DE SAINT EXUPERY - SUCCESSION, DE SAINT EXUPERY - D'AGAY, Château d'Agay, Agay, 83700 Saint-Raphaël, France
Publié dans Swissreg le 04.10.2016
- 5 sept. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.09.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.