Réserve de l'Elysée
Marque suisse · 692314 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 692314
- Numéro de demande
- 54580/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 avr. 2016
- Enregistrée
- 7 sept. 2016
- Publiée
- 7 sept. 2016
- Protégée jusqu’au
- 13 avr. 2036
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere) französischer Herkunft.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 13.04.2026 → 13.04.2036
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 18 mai 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 18 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 17 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 17.10.2017
- 19 juil. 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cave Amann SA, Weinplatz, Blumenwiesstrasse 6, 9220 Bischofszell → Cave Amann S.A., Weinplatz, Blumenwiesstrasse 6, 9220 Bischofszell
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 7 sept. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.