PAPILLON
Marque suisse · 692404 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 692404
- Numéro de demande
- 60737/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PAPILLON ((fig.))
- Déposée
- 31 août 2016
- Enregistrée
- 8 sept. 2016
- Publiée
- 8 sept. 2016
- Protégée jusqu’au
- 31 août 2036
- Classification de Vienne
- 02.09.14, 02.09.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
Texte déposé
Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 31.08.2026 → 31.08.2036
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 8 sept. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.09.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.