REGINE SWITZERLAND HORLOGERY
Marque suisse · 692497 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 692497
- Numéro de demande
- 54498/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- REGINE SWITZERLAND HORLOGERY ((fig.))
- Déposée
- 12 avr. 2016
- Enregistrée
- 12 sept. 2016
- Publiée
- 12 sept. 2016
- Protégée jusqu’au
- 12 avr. 2036
- Classification de Vienne
- 24.09.02, 24.09.03, 24.09.05, 24.09.11, 24.09.16
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main
Brucelles et pinces pour l'horlogerie et l'industrie mécanique de précision en général, de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 12.04.2026 → 12.04.2036
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 12 sept. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.09.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.