L'ORANGER
Marque suisse · 692563 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 692563
- Numéro de demande
- 53667/2016
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- L'ORANGER ((fig.))
- Déposée
- 23 mars 2016
- Enregistrée
- 12 sept. 2016
- Publiée
- 12 sept. 2016
- Radiée
- 16 oct. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.07, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Parfums, produits cosmétiques.
Viande, produits laitiers et conserves
Fruits conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, chocolat, confiserie.
Restauration et hébergement
Services de bars; services de cafés-restaurants
Texte déposé
Services de bars; services de cafés-restaurants.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 16.10.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 17 nov. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 17 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 12 sept. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.09.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.