Marque figurative
Marque suisse · 692697 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 692697
- Numéro de demande
- 60937/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 sept. 2016
- Enregistrée
- 14 sept. 2016
- Publiée
- 14 sept. 2016
- Protégée jusqu’au
- 5 sept. 2036
- Classification de Vienne
- 24.01.03, 26.01.01, 26.01.05, 26.01.06, 26.01.24, 26.03.01, 26.03.05, 26.03.06, 26.03.07, 26.03.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières
Texte déposé
Biere.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 05.09.2026 → 05.09.2036
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 14 sept. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.