Marque figurative
Marque suisse · 692727 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 692727
- Numéro de demande
- 55512/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 mai 2016
- Enregistrée
- 14 sept. 2016
- Publiée
- 14 sept. 2016
- Protégée jusqu’au
- 4 mai 2036
- Priorité
- 23.12.2015 EM
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 03.01.01, 03.01.16, 03.01.24, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.06, 26.04.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tissus
Tissus et produits textiles, non compris dans d'autres classes; Couvre-lits et nappes; Rideaux
Texte déposé
Webstoffe und Textilwaren, soweit sie nicht in anderen Klassen enthalten sind; Bett- und Tischdecken; Vorhänge.
Tapis et revêtements de sol
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol; Papiers peints (à l'exception des matières textiles)
Texte déposé
Teppiche, Fussmatten, Matten, Linoleum und andere Bodenbeläge; Tapeten (ausgenommen aus textilem Material).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 04.05.2026 → 04.05.2036
Publié dans Swissreg le 13.04.2026
- 14 sept. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.