Marque figurative

Marque suisse · 692746 · Marque figurative · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
692746
Numéro de demande
56814/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 juin 2016
Enregistrée
14 sept. 2016
Publiée
14 sept. 2016
Protégée jusqu’au
4 juin 2036
Classification de Vienne
03.11.01, 03.11.03, 03.11.24, 03.13.01, 03.13.24, 24.13.17, 24.13.22, 24.13.25, 24.17.04, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.15, 26.01.16
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Transport et voyages

Transport; Emballage et entreposage de marchandises; Organisation de voyages

Texte déposé

Transportwesen; Verpackung und Lagerung von Waren; Veranstaltung von Reisen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    04.06.2026 → 04.06.2036

    Publié dans Swissreg le 29.12.2025

  2. 14 sept. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

Petar Sabovic

8051 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.