Domaine de Veytay

Marque suisse · 692805 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
692805
Numéro de demande
00104/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Domaine de Veytay ((fig.))
Déposée
10 mars 2016
Enregistrée
15 sept. 2016
Publiée
15 sept. 2016
Protégée jusqu’au
10 mars 2036
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et instruments de mesure du temps; articles de joaillerie, articles de bijouterie; pierres précieuses; épingles de cravates, boutons de manchettes.

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir, produit en ces matières non compris dans d'autres classes; malles et valises; sacs à main, sacs de voyage, sacs de sport; porte-monnaie, portefeuilles; parapluies et parasols, cannes; colliers et laisses pour animaux; harnais, guêtres et articles de sellerie; fouets; couvertures pour chevaux.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; brosses (à l'exception des pinceaux); verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie; porcelaine et faïences non comprises dans d'autres classes.

Tissus

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; linge de maison; linge de table non en papier

Texte déposé

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; linge de maison; linge de table non en papier.

Vêtements et chaussures

Vêtements, en particulier vêtements de sport; chaussures, bottines et bottes; chapellerie.

Viande, produits laitiers et conserves

Viande; poisson; volaille et gibier; extrait de viande; fruits et légumes, conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Café, boulangerie et confiserie

Farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments), épices, glaces à rafraichir.

Produits agricoles et horticoles

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autre préparations pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées

Vins, spiritueux, eaux-de-vie, boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale

Texte déposé

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; organisation de manifestations sportives et culturelles

Texte déposé

Éducation; formation; divertissement; organisation de manifestations sportives et culturelles.

Restauration et hébergement

Services de restauration; services de bars; services de cafés-restaurants; services de traiteurs; service d'accueil et d'hospitalité; fourniture de nourriture et boissons durant les divertissements, les manifestations sportives et culturelles; location de constructions transportables, de tentes, de tables, de chaises; fourniture d'infrastructures pour le divertissement, en particulier de lounges VIP ou de loges et tribunes; services d'hébergement pour animaux; services de ravitaillement pour animaux, en particulier lors de manifestations sportives.

Médecine, beauté et agriculture

Soins médicaux, services vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté pour animaux.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    10.03.2026 → 10.03.2036

    Publié dans Swissreg le 26.02.2026

  2. 15 sept. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2016

Parties

Titulaire

Yves LUGINBÜHL

1295 Mies

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.