Domaine de Veytay
Marque suisse · 692805 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 692805
- Numéro de demande
- 00104/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Domaine de Veytay ((fig.))
- Déposée
- 10 mars 2016
- Enregistrée
- 15 sept. 2016
- Publiée
- 15 sept. 2016
- Protégée jusqu’au
- 10 mars 2036
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres et instruments de mesure du temps; articles de joaillerie, articles de bijouterie; pierres précieuses; épingles de cravates, boutons de manchettes.
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir, produit en ces matières non compris dans d'autres classes; malles et valises; sacs à main, sacs de voyage, sacs de sport; porte-monnaie, portefeuilles; parapluies et parasols, cannes; colliers et laisses pour animaux; harnais, guêtres et articles de sellerie; fouets; couvertures pour chevaux.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; brosses (à l'exception des pinceaux); verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie; porcelaine et faïences non comprises dans d'autres classes.
Tissus
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; linge de maison; linge de table non en papier
Texte déposé
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; linge de maison; linge de table non en papier.
Vêtements et chaussures
Vêtements, en particulier vêtements de sport; chaussures, bottines et bottes; chapellerie.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande; poisson; volaille et gibier; extrait de viande; fruits et légumes, conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
Café, boulangerie et confiserie
Farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments), épices, glaces à rafraichir.
Produits agricoles et horticoles
Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.
Bières et boissons sans alcool
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autre préparations pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées
Vins, spiritueux, eaux-de-vie, boissons alcoolisées (à l'exception des bières).
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale
Texte déposé
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; organisation de manifestations sportives et culturelles
Texte déposé
Éducation; formation; divertissement; organisation de manifestations sportives et culturelles.
Restauration et hébergement
Services de restauration; services de bars; services de cafés-restaurants; services de traiteurs; service d'accueil et d'hospitalité; fourniture de nourriture et boissons durant les divertissements, les manifestations sportives et culturelles; location de constructions transportables, de tentes, de tables, de chaises; fourniture d'infrastructures pour le divertissement, en particulier de lounges VIP ou de loges et tribunes; services d'hébergement pour animaux; services de ravitaillement pour animaux, en particulier lors de manifestations sportives.
Médecine, beauté et agriculture
Soins médicaux, services vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté pour animaux.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 10.03.2026 → 10.03.2036
Publié dans Swissreg le 26.02.2026
- 15 sept. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.09.2016
Parties
Titulaire
1295 Mies
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.