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Marque suisse · 692936 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
692936
Numéro de demande
54624/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
14 avr. 2016
Enregistrée
19 sept. 2016
Publiée
19 sept. 2016
Protégée jusqu’au
14 avr. 2036
Priorité
02.03.2016 EM
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Schwimmbecken, nicht aus Metall; nicht in den Boden eingelassene Schwimmbecken.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    14.04.2026 → 14.04.2036

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 19 sept. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.