Marque figurative
Marque suisse · 692952 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 692952
- Numéro de demande
- 00242/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 juin 2016
- Enregistrée
- 19 sept. 2016
- Publiée
- 19 sept. 2016
- Protégée jusqu’au
- 10 juin 2036
- Classification de Vienne
- 02.01.01, 02.01.23, 02.09.14, 02.09.20, 08.07.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, tapioca et sagou; farines et préparations à base de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre à lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace
Texte déposé
Caffè, tè, cacao e succedanei del caffè; riso, tapioca e sago; farine e preparati fatti di cereali; pane, pasticceria e confetteria; gelati; zucchero, miele, sciroppo di melassa; lievito, polvere per fare lievitare; sale, senape; aceto, salse (condimenti); spezie; ghiaccio.
Restauration et hébergement
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire
Texte déposé
Servizi di ristorazione (alimentazione); alloggi temporanei.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 10.06.2026 → 10.06.2036
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 19 sept. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 19.09.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.