LE FRANCE
Marque suisse · 692969 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 692969
- Numéro de demande
- 53460/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 18 mars 2016
- Enregistrée
- 19 sept. 2016
- Publiée
- 19 sept. 2016
- Protégée jusqu’au
- 18 mars 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules de locomotion par voie d'eau, appareils de locomotion maritime; bateaux, bateaux de plaisance, ferries, navires, navires de croisières, yachts, canots à rames et vedettes; fixations de remorque pour bateaux, ferries, navires, navires de croisières, yachts, canots à rames et vedettes; coques de bateaux; crochets, mâts, rames, pagaies pour bateaux; dispositifs de commande pour bateaux; dispositifs pour dégager les bateaux; voies et plans inclinés pour bateaux; pontons; tous les produits précités provenant de France.
Vêtements et chaussures
Vêtements (habillement); chaussures; chapellerie; tous les produits précités provenant de France
Texte déposé
Vêtements (habillement); chaussures; chapellerie; tous les produits précités provenant de France.
Transport et voyages
Accompagnement et transport de voyageurs par ferries, navires, navires de croisière, bateaux, bateaux de plaisance, yachts, canots à rames et vedettes; services de transit; gestion de lignes maritimes, à savoir créations, modifications et recherches d'itinéraires maritimes et de navigation intérieure (organisation de transport); dépôt, empaquetage, stockage et distribution (livraison) de produits par bateaux, ferries, navires; services de taxi; services d'agences de voyages; organisation de croisières, d'excursions, de visites touristiques et de voyages; services d'informations et de renseignements en matière de transport de voyageurs et de marchandises; services de réservation de voyages; services de logistique à savoir planification, organisation, gestion, contrôle et exécution des activités de transport de marchandises et de voyageurs.
Restauration et hébergement
Services hôteliers; services de restauration (alimentation); services de bars; services de cafés; cafétérias; restaurants libre-service; services de traiteurs; services d'informations en matière d'hébergements dans le domaine du voyage; services de réservation d'hébergements pour voyageurs; services de conseillers fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique dans le domaine de l'hébergement temporaire; tous ces services étant rendus à bord des navires.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 25 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Junod Halpérin, Avenue Léon-Gaud 5, Case postale 490, 1211 Genève 12
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 24 mars 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 18.03.2026 → 18.03.2036
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 19 sept. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 19.09.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.