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Marque suisse · 693440 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 693440
- Numéro de demande
- 56805/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 3 juin 2016
- Enregistrée
- 29 sept. 2016
- Publiée
- 29 sept. 2016
- Protégée jusqu’au
- 3 juin 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Prothèses trapézio-métacarpiennes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 03.06.2026 → 03.06.2036
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 14 juil. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Keri Medical SA, Route des Acacias 45A, 1227 Les Acacias → Keri Medical SA, Chemin du Pré-Fleuri 5, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 14.07.2025
- 25 oct. 2016
Transféré
- Titulaire
- Innomed SA, Avenue de Beauregard 12, c/o BfB Fiduciaire SA, 1700 Fribourg → Keri Medical SA, Route des Acacias 45A, 1227 Les Acacias
Publié dans Swissreg le 25.10.2016
- 29 sept. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.09.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.