Marque figurative
Marque suisse · 693666 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 693666
- Numéro de demande
- 52828/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 mars 2016
- Enregistrée
- 4 oct. 2016
- Publiée
- 4 oct. 2016
- Protégée jusqu’au
- 4 mars 2036
- Couleurs revendiquées
- Rot, weiss.
- Classification de Vienne
- 17.02.17, 26.11.03, 26.11.06, 26.11.12, 26.15.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Caoutchouc, plastiques et isolants
Produits en matières plastiques mi-ouvrées, à savoir pièces moulées par injection comprises dans cette classe (excepté lesdits en forme annulaires); matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques (excepté lesdits en forme annulaires); produits en matières plastiques mi-ouvrées (excepté lesdits en forme annulaires).
Cuir et bagages
Valises en matières plastiques.
Meubles
Meubles, inserts pour meubles, casiers, installations de classement et systèmes ou casiers pour tiroirs compris dans cette classe (excepté lesdits en forme annulaires); boîtes de stockage et d'expédition en matières plastiques, boîtes à outils, à savoir boîtes à outils en matières plastiques.
Traitement de matériaux
Traitement et transformation de matières plastiques (excepté lesdits en forme annulaires); fabrication sur mesure de pièces moulés en matières plastiques (produits mi-ouvrées) (à l'exception des produits en forme annulaires) sur commande d'un client et correspondant aux besoins spécifiques du client.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 04.03.2026 → 04.03.2036
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 4 oct. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 04.10.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.