Marque figurative

Marque suisse · 693698 · Marque combinée · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
693698
Numéro de demande
61918/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 sept. 2016
Enregistrée
5 oct. 2016
Publiée
5 oct. 2016
Protégée jusqu’au
27 sept. 2036
Classification de Vienne
02.09.01, 03.11.01, 03.11.24
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Éducation; Formation; Divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Erziehung; Ausbildung; Unterhaltung; sportliche und kulturelle Aktivitäten.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs; services d'analyse et de recherche industrielles; Conception et développement de matériel informatique et de logiciels

Texte déposé

Wissenschaftliche und technologische Dienstleistungen sowie Forschungsarbeiten und diesbezügliche Designerdienstleistungen; industrielle Analyse- und Forschungsdienstleistungen; Entwurf und Entwicklung von Computerhardware und -software.

Médecine, beauté et agriculture

Services médicaux; services vétérinaires; Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains et animaux; services agricoles, horticoles et forestiers

Texte déposé

Medizinische Dienstleistungen; veterinärmedizinische Dienstleistungen; Gesundheits- und Schönheitspflege für Menschen und Tiere; land-, garten- und forstwirtschaftliche Dienstleistungen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    27.09.2026 → 27.09.2036

    Publié dans Swissreg le 28.09.2026

  2. 5 oct. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.