COMPTOIR DES POIVRES

Marque suisse · 693927 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
693927
Numéro de demande
63876/2015
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
COMPTOIR DES POIVRES ((fig.))
Déposée
4 août 2016
Enregistrée
12 oct. 2016
Publiée
12 oct. 2016
Protégée jusqu’au
4 août 2036
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
01.01.01, 01.01.02, 01.01.10, 01.01.12, 01.01.17
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Amandes préparées; anchois; caviar; charcuterie; huile de colza comestible; fruits confits; confitures; conserves de fruits; conserves de légumes; écorces [zestes] de fruits; fruits conservés; tranches de fruits en bocal; huiles comestibles; jus végétaux pour la cuisine; lard; légumes conservés; marmelades; huile d'olive comestible; olives conservées; poisson; poisson saumuré; poisson conservé; pulpes de fruits; purée de tomates; salaisons; saucisses; saucissons; saumon fumé; huile de sésame; truffes conservées; yaourt; zestes de fruits; fruits secs; mélanges de fruits secs; fruits secs et déshydratés; fruits à coque séchés; légumes séchés; légumes secs.

Café, boulangerie et confiserie

Confiserie à base d'amandes; anis [grains]; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles; aromates à base de légumes [autres que les huiles essentielles]; préparations aromatiques à usage alimentaire; assaisonnements; assaisonnements secs; assaisonnements alimentaires; mélanges d'assaisonnements; assaisonnements pour aliments; aromates et assaisonnements; biscuits; préparations pour biscuits; cacao; préparations à base de cacao; aliments à base de cacao; préparations pour boissons à base de cacao; boissons à base de cacao; produits dérivés du cacao; cannelle; cannelle [épice]; câpres; clous de girofle; clous de girofle [épices]; condiments; condiments secs; sauces [condiments]; préparations de condiments; condiments en poudre; sel de cuisine; sel marin de cuisine; sel de cuisine assaisonné; sel ordinaire de cuisine; curcuma; curcuma à usage alimentaire; curcuma destiné à être utilisé comme condiment; curcuma en poudre destiné à être utilisé comme condiment; édulcorants naturels; épices; mélanges d'épices; épices pour pizza; pain d'épices; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles; gingembre [condiment]; glaces alimentaires; poudres pour glaces alimentaires; herbes potagères conservées [assaisonnements]; maïs grillé; maïs grillé et éclaté [popcorn]; moutarde; moutarde alimentaire; farine de moutarde; noix de muscade; pâtés [pâtisserie]; pâte à gâteaux; pâtés à la viande; pâtes alimentaires; pâtes de fruits [confiserie]; pâtisserie; petits fours [pâtisserie]; petits-beurre; piments [assaisonnements]; poivre; poivre [épice]; quatre-épices; réglisse [confiserie]; safran [assaisonnement]; sagou; sauces à salade; sauce piquante; sauce tomate; liaisons pour saucisses; sel pour conserver les aliments; pâte de fèves de soja [condiment]; soja (pâte de fèves de -) [condiment]; sorbets; sorbets [glaces alimentaires]; sucre, miel, mélasse; thé; boissons à base de thé; thé glacé; vanille [aromate]; vanilline [succédané de la vanille]; vinaigres; yaourt glacé [glaces alimentaires]; miel; succédanés du miel; miel [à usage alimentaire]; anis étoilé; sel de céleri; curry [condiment]; curry en poudre [épice].

Produits agricoles et horticoles

Agrumes; amandes [fruits]; baies [fruits]; bois en grume; caroubes brutes; citrons frais; citrons bruts; fleurs naturelles; courges.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    04.08.2026 → 04.08.2036

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 28 avr. 2026

    Fusionné

    Titulaire
    PALMIFRANCE, 140 rue Georges Guynemer, ZAC de l'Aéropole, 44150 Ancenis, France → SASU PALMIFRANCE, 140 rue Georges Guynemer, ZAC de l'Aéropole, 44150 Ancenis, France

    Publié dans Swissreg le 28.04.2026

  3. 12 oct. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.