Marque figurative
Marque suisse · 693937 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 693937
- Numéro de demande
- 61890/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 27 sept. 2016
- Enregistrée
- 12 oct. 2016
- Publiée
- 12 oct. 2016
- Protégée jusqu’au
- 27 sept. 2026
- Classification de Vienne
- 26.07.04, 26.11.02, 26.11.07, 26.11.12, 26.11.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Moulins à poivre autres qu'à main; moulins à usage domestique autres qu'à main.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Moulins à poivre à main; moulins à usage domestique à main.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.