Bateel
Marque suisse · 694305 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 694305
- Numéro de demande
- 58362/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Bateel ((fig.))
- Déposée
- 12 juil. 2016
- Enregistrée
- 24 oct. 2016
- Publiée
- 24 oct. 2016
- Protégée jusqu’au
- 12 juil. 2036
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 28.01.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Dattes
Texte déposé
Datteln.
Café, boulangerie et confiserie
Pâtisseries; Chocolat
Texte déposé
Konditorwaren; Schokolade.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 12.07.2026 → 12.07.2036
Publié dans Swissreg le 21.10.2025
- 24 oct. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 24.10.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.