L LE VAL
Marque suisse · 694379 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 694379
- Numéro de demande
- 63942/2014
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- L LE VAL ((fig.))
- Déposée
- 26 nov. 2014
- Enregistrée
- 26 oct. 2016
- Publiée
- 26 oct. 2016
- Protégée jusqu’au
- 26 nov. 2034
- Couleurs revendiquées
- Or.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 01.15.09, 02.09.01, 24.13.02, 24.13.14, 24.13.24, 24.13.25, 25.01.09, 25.01.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception des bières); cidres; digestifs (liqueurs et spiritueux); vins; spiritueux (boissons).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2024
- 8 févr. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- RIEDERER HASLER & PARTNER PATENTANWÄLTE AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 6 oct. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 6 oct. 2021
Transféré
- Titulaire
- Vignerons de la Méditerranée, Z. I. Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret, 11100 Narbonne, France → CORDIER BY INVIVO, 83 Avenue de la Grande Armée, 75016 Paris 16th arrondissement, France
- Mandataire
- RIEDERER HASLER & PARTNER PATENTANWÄLTE AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 26 oct. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 26.10.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.