Marque figurative
Marque suisse · 694385 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 694385
- Numéro de demande
- 62703/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 17 oct. 2016
- Enregistrée
- 26 oct. 2016
- Publiée
- 26 oct. 2016
- Protégée jusqu’au
- 17 oct. 2036
- Classification de Vienne
- 26.01.01, 26.01.03, 26.01.07, 26.11.03, 26.11.06, 26.11.12
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages; Articles de bijouterie, articles de joaillerie, pierres précieuses; Montres et instruments chronométriques
Texte déposé
Edelmetalle und deren Legierungen; Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine; Uhren und Zeitmessinstrumente.
Meubles
Meubles, miroirs, cadres; Os, corne, ivoire, fanons de baleine ou nacre à l'état brut ou partiellement travaillé; Écaille de tortue; Écume de mer; Ambre
Texte déposé
Möbel, Spiegel, Bilderrahmen; Knochen, Horn, Elfenbein, Fischbein oder Perlmutter in rohem oder teilweise bearbeitetem Zustand; Schildpatt; Meerschaum; Bernstein.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, articles de chapellerie
Texte déposé
Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 17.10.2026 → 17.10.2036
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
- 26 oct. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 26.10.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.