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Marque suisse · 694677 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
694677
Numéro de demande
60643/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
29 août 2016
Enregistrée
1 nov. 2016
Publiée
1 nov. 2016
Protégée jusqu’au
29 août 2026
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Ustensiles de ménage et de cuisine

Tasses; mugs; boîtes à thé; boules à thé; filtres à thé; passe-thé; services à thé; théières

Texte déposé

Tasses; mugs; boîtes à thé; boules à thé; filtres à thé; passe-thé; services à thé; théières.

Café, boulangerie et confiserie

Café; thé; cacao; succédanés du café; boissons à base de cacao; boissons à base de café; boissons à base de chocolat; boissons à base de thé; thé glacé; Préparations pour boissons à base de thé; thé soluble; infusions non médicinales; boissons à base de thé aromatisées aux fruits; infusions aux fruits; feuilles de thé; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé; préparations faites de céréales; pain; pâtisserie; confiserie; glaces comestibles; sucre; biscuits; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    ORIENTIS GOURMET, 32-34 rue Marbeuf, 75008 Paris, France → ORIENTIS GOURMET, 89 rue Niel, 75017 PARIS, France

    Publié dans Swissreg le 28.12.2021

  2. 3 août 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.08.2021

  3. 1 nov. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2016

Parties

Titulaire

ORIENTIS GOURMET

89 rue Niel, 75017 PARIS, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.