Marque figurative
Marque suisse · 694681 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 694681
- Numéro de demande
- 54704/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 avr. 2016
- Enregistrée
- 1 nov. 2016
- Publiée
- 1 nov. 2016
- Protégée jusqu’au
- 15 avr. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 10.01.01, 10.01.03, 19.03.01, 19.03.25, 26.15.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Cigares
Texte déposé
Cigares.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 sept. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Optingenstrasse 16, 3013 Berne
Publié dans Swissreg le 25.09.2025
- 24 sept. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 15.04.2026 → 15.04.2036
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 1 nov. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.11.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.