Marque figurative

Marque suisse · 694681 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
694681
Numéro de demande
54704/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
15 avr. 2016
Enregistrée
1 nov. 2016
Publiée
1 nov. 2016
Protégée jusqu’au
15 avr. 2036
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
10.01.01, 10.01.03, 19.03.01, 19.03.25, 26.15.03
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Cigares

Texte déposé

Cigares.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 sept. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Optingenstrasse 16, 3013 Berne

    Publié dans Swissreg le 25.09.2025

  2. 24 sept. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    15.04.2026 → 15.04.2036

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 1 nov. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.