La p'tite Souris
Marque suisse · 694824 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 694824
- Numéro de demande
- 61140/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- La p'tite Souris ((fig.))
- Déposée
- 9 sept. 2016
- Enregistrée
- 7 nov. 2016
- Publiée
- 7 nov. 2016
- Protégée jusqu’au
- 9 sept. 2036
- Classification de Vienne
- 02.09.10, 03.05.07, 03.05.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Médecine, beauté et agriculture
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture
Texte déposé
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mai 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 09.09.2026 → 09.09.2036
Publié dans Swissreg le 05.05.2026
- 7 nov. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.11.2016
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.