SWISSMATIC

Marque suisse · 694828 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
694828
Numéro de demande
63296/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
31 oct. 2016
Enregistrée
7 nov. 2016
Publiée
7 nov. 2016
Protégée jusqu’au
31 oct. 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Joaillerie, bijouterie, coffrets à bijoux, écrins à bijoux; horlogerie et instruments chronométriques ainsi que parties et accessoires pour les produits précités, mouvements d'horlogerie, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie; tous les produits précités de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 nov. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    31.10.2026 → 31.10.2036

    Publié dans Swissreg le 27.11.2025

  2. 7 nov. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2016

Parties

Titulaire

Tissot SA

Chemin des Tourelles 17, 2400 Le Locle

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.