FRANGE
Marque suisse · 695032 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 695032
- Numéro de demande
- 55465/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 3 mai 2016
- Enregistrée
- 11 nov. 2016
- Publiée
- 11 nov. 2016
- Protégée jusqu’au
- 3 mai 2026
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronomètriques, produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué compris dans cette classe; tous les produits précités n'ayant pas la forme ou un motif de frange; métaux précieux et leurs alliages, pierres précieuses.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 nov. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 11.11.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.