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Marque suisse · 695536 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 695536
- Numéro de demande
- 61229/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 sept. 2016
- Enregistrée
- 21 nov. 2016
- Publiée
- 21 nov. 2016
- Protégée jusqu’au
- 12 sept. 2036
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Chaises
Texte déposé
Stühle.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mars 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 12.09.2026 → 12.09.2036
Publié dans Swissreg le 16.03.2026
- 4 sept. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Zesar SA, Rue de la Dout 11, 2710 Tavannes → ergoexpert SA, Rue de la Dout 20, 2710 Tavannes
Publié dans Swissreg le 04.09.2020
- 2 déc. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Zesar.ch AG, Rue de la Dout 11, 2710 Tavannes → Zesar SA, Rue de la Dout 11, 2710 Tavannes
Publié dans Swissreg le 02.12.2016
- 21 nov. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.11.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.