Marque figurative
Marque suisse · 695742 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 695742
- Numéro de demande
- 51535/2016
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 févr. 2016
- Enregistrée
- 25 nov. 2016
- Publiée
- 25 nov. 2016
- Radiée
- 28 août 2026
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 05.08.2015 DE
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 26.01.01, 26.01.03, 26.01.12, 26.01.18
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Nachbildungen und dreidimensionale Reproduktionen von Menschen, Tieren oder Gegenständen, insbesondere Büsten, aus unedlen Metallen.
Bijouterie et horlogerie
Nachbildungen und dreidimensionale Reproduktionen von Menschen, Tieren oder Gegenständen, insbesondere Büsten, aus Edelmetall.
Publicité et services aux entreprises
Öffentliche Präsentation von Nachbildungen von Menschen, Tieren oder Gegenständen für Werbe- und Verkaufszwecke.
Traitement de matériaux
Kundenspezifische Auftragsfertigung von Metallbüsten, Tieren aus Metall oder figurativen Gegenständen aus Metall durch Scannen und computergesteuerte Fertigung mit Daten, die durch das Scannen generiert sind und insbesondere gespeichert sind, auf Bestellung und nach den Anforderungen eines Kunden.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 août 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 28.08.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 28.08.2026
- 25 nov. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 25.11.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.