Marque figurative

Marque suisse · 695899 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
695899
Numéro de demande
60766/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
31 août 2016
Enregistrée
29 nov. 2016
Publiée
29 nov. 2016
Protégée jusqu’au
31 août 2036
Couleurs revendiquées
Rouge, violet, bleu, vert, jaune orange.
Classification de Vienne
24.17.21, 24.17.25, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.12, 26.01.16, 26.11.03, 26.11.06, 26.11.08, 26.11.10
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Produits revitalisants pour la peau; produits cosmétiques; produits cosmétiques pour les soins de la peau.

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, filtres optiques, filtres optiques pour lumière visible blanche; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels, sites internet.

Appareils médicaux

Appareils et instruments médicaux et vétérinaires, filtres comme parties d'un appareil médical.

Papier et imprimés

Produits de l'imprimerie, photographies, affiches, autocollants; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); livres, revues, manuels d'instruction ou d'enseignement, journaux, périodiques.

Télécommunications

Télécommunications

Texte déposé

Télécommunications.

Éducation, divertissement et sport

Éducation et divertissement, enseignement, cours, conférences, colloques, séminaires.

Sciences, technologie et informatique

Recherche scientifiques, exploitation de bases de données scientifiques et / ou médicales; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Médecine, beauté et agriculture

Services d'aides thérapeutiques, maisons de repos, maisons de convalescence, centre de bien-être, tous ces services étant rendus sous contrôle médical, location de matériel médical.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    31.08.2026 → 31.08.2036

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

  2. 29 nov. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2016

Parties

Titulaire

Bruno Tourniaire

1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.