BALL

Marque suisse · 695949 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
695949
Numéro de demande
61035/2015
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
11 sept. 2015
Enregistrée
30 nov. 2016
Publiée
30 nov. 2016
Protégée jusqu’au
11 sept. 2035
Langue de la procédure
français

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Boîtes en métal; conteneurs métalliques; boîtes en métal vides; conteneurs métalliques vides; cannettes métalliques vides pour liquides et nourriture; conteneurs métalliques vides pour liquides et nourriture; fermetures métalliques; fermetures de récipients métalliques; couvercles de boîtes métalliques; embouts de boîtes métalliques; bouchons métalliques pour conteneurs de liquides et nourriture; onglets pour inscriptions métalliques; contenants métalliques pour aérosols; aérosols métalliques; tôles en métal non précieux; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide; capsules de bouteilles métalliques; fermetures de bouteilles métalliques; bouchons métalliques pour bouteilles; fermetures sous forme de capsules métalliques pour bouteilles; feuilles métalliques souples pour emballage; métaux et alliages de métaux; aluminium et ses alliages; lingots en alliages d'aluminium; lingots de métaux communs; articles mi-ouvrés extrudés en aluminium ou ses alliages; métaux sous forme extrudée pour la fabrication de conteneurs, de boîtes et de bombes aérosols; métaux communs et leurs alliages; pastilles métalliques pour la fabrication de conteneurs, de boîtes et de bombes aérosols; billettes métalliques; conteneurs, boîtes et bombes aérosols fabriqués à base de métal recyclé.

Traitement de matériaux

Services de fabrication sur mesure de conteneurs, boîtes et bombes aérosols en métal sur commande et selon les exigences du client; services de fabrication sur mesure de conteneurs métalliques et des bombes aérosols sur commande et selon les exigences du client; estampage de métaux, traitement de matériaux; traitement de métaux; impression de conteneurs, boîtes et bombes aérosols en métal; services de fabrication sur mesure de conteneurs et boîtes métalliques et bombes aérosols avec des éléments graphiques sur commande et selon les exigences du client; mise à disposition d'informations en matière de recyclage; recyclage de conteneurs métalliques et de matériaux d'emballage; recyclage de boîtes et conteneurs métalliques; tri de matières métalliques recyclables.

Sciences, technologie et informatique

Services d'ingénierie, de recherche et de développement en matière d'aluminium et de conserveries alimentaires et de boissons.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    11.09.2025 → 11.09.2035

    Publié dans Swissreg le 19.06.2025

  2. 30 nov. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.