RN30
Marque suisse · 695981 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 695981
- Numéro de demande
- 59317/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 5 août 2016
- Enregistrée
- 1 déc. 2016
- Publiée
- 1 déc. 2016
- Protégée jusqu’au
- 5 août 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Automobiles, voitures concepts, voitures de sport, voitures électriques, véhicules hybrides, wagons à bascule, autobus, camions, voitures de tourisme [automobiles], voitures particulières pour plus de sept passagers, bandages de roues pour véhicules, chambres à air pour roues de véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, dispositifs de freinage pour véhicules, coussinets de véhicules terrestres, accouplements pour véhicules terrestres, fusées d'essieux, boîtes de vitesses et engrenages pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, moteurs pour automobiles, composants et accessoires pour automobiles (compris dans cette classe).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 05.08.2026 → 05.08.2036
Publié dans Swissreg le 19.06.2026
- 1 déc. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.