PILATUS

Marque suisse · 695988 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
695988
Numéro de demande
57794/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PILATUS ((fig.))
Déposée
28 juin 2016
Enregistrée
1 déc. 2016
Publiée
1 déc. 2016
Protégée jusqu’au
28 juin 2036
Priorité
28.12.2015 CN
28.12.2015 CN
28.12.2015 CN
28.12.2015 CN
28.12.2015 CN
28.12.2015 CN
28.12.2015 CN
28.12.2015 CN
28.12.2015 CN
28.12.2015 CN
28.12.2015 CN
Remarques
Teilpriorität; Details siehe Aktenheft.
Classification de Vienne
03.07.17
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques; moteurs d'avion; démarreurs pour moteurs; dynamos; silencieux pour moteurs; moteurs pour l'aéronautique; segments de pistons; transporteurs à courroie; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; garnitures de chaudières de machines; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; tous les produits précités de provenance suisse.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs; appareils de traitement de données; logiciels [programmes enregistrés]; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; applications logicielles informatiques téléchargeables; moniteurs [programmes d'ordinateurs]; enseignes mécaniques; tableaux d'affichage électroniques; instruments pour la navigation; appareils pour l'enregistrement du son; appareils de projection; appareils électriques de mesure; appareils et instruments optiques; câbles électriques; appareils de téléguidage; appareils de contrôle de chaleur; appareils pour l'extinction d'incendies; combinaisons spéciales de protection pour aviateurs; avertisseurs acoustiques; lunettes de soleil; batteries électriques; films exposés; tous les produits précités de provenance suisse

Texte déposé

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs; appareils de traitement de données; logiciels [programmes enregistrés]; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; applications logicielles informatiques téléchargeables; moniteurs [programmes d'ordinateurs]; enseignes mécaniques; tableaux d'affichage électroniques; instruments pour la navigation; appareils pour l'enregistrement du son; appareils de projection; appareils électriques de mesure; appareils et instruments optiques; câbles électriques; appareils de téléguidage; appareils de contrôle de chaleur; appareils pour l'extinction d'incendies; combinaisons spéciales de protection pour aviateurs; avertisseurs acoustiques; lunettes de soleil; batteries électriques; films exposés; tous les produits précités de provenance suisse.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail; buffets roulants [voitures]; véhicules électriques; draisines; pneus d'avion; véhicules aériens; avions amphibies; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique; avions; aéronefs; hydravions; sièges éjectables pour avions; tous les produits précités de provenance suisse.

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; cuir brut ou mi-ouvré; sacs; revêtements de meubles en cuir; lanières de cuir; parapluies; colliers pour animaux; boyaux de saucisses; tous les produits précités de provenance suisse.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie; vêtements; souliers; chapeaux; bonneterie; gants [habillement]; foulards; ceintures [habillement]; robes de mariée; masques pour dormir; bonnets de douche; tous les produits précités de provenance suisse

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie; vêtements; souliers; chapeaux; bonneterie; gants [habillement]; foulards; ceintures [habillement]; robes de mariée; masques pour dormir; bonnets de douche; tous les produits précités de provenance suisse.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël; jeux; jouets; jeux de cartes; balles de jeu; appareils pour le culturisme; cibles; skis; piscines [articles de jeu]; gants [accessoires de jeux]; patins à glace; clochettes pour arbres de Noël; attirail de pêche; cannes de majorettes; tous les produits précités de provenance suisse.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion des ventes pour des tiers; recrutement de personnel; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; consultation professionnelle d'affaires; services de relogement pour entreprises; gestion de fichiers informatiques; comptabilité; recherche de parraineurs; services de vente au détail ou en gros concernant des médicaments.

Construction et réparation

Construction; réparation; services d'installation; location de machines à nettoyer; installation, entretien et réparation d'ordinateurs; nettoyage de véhicules; entretien et réparation d'avions; traitement contre la rouille; rechapage de pneus; entretien de mobilier; entretien, nettoyage et réparation du cuir; désinfection; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie; déparasitage d'installations électriques.

Transport et voyages

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; transports aériens; pilotage; location d'aéronefs; location de moteurs d'aéronefs; location de systèmes de navigation; emballage de produits; stockage; messagerie [courrier ou marchandises]; réservation de places de voyage.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; instruction; formation pratique [démonstration]; coaching [formation]; organisation de concours [éducation ou divertissement]; organisation et conduite de congrès; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires; location de matériel de jeux

Texte déposé

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; instruction; formation pratique [démonstration]; coaching [formation]; organisation de concours [éducation ou divertissement]; organisation et conduite de congrès; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires; location de matériel de jeux.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; recherches techniques; ingénierie; recherches en mécanique; analyse chimique; essai de matériaux; dessin industriel; services de dessinateurs de mode; élaboration [conception] de logiciels; conception de systèmes informatiques; programmation pour ordinateurs

Texte déposé

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; recherches techniques; ingénierie; recherches en mécanique; analyse chimique; essai de matériaux; dessin industriel; services de dessinateurs de mode; élaboration [conception] de logiciels; conception de systèmes informatiques; programmation pour ordinateurs.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Pilatus Flugzeugwerke AG, Ennetbuergerstrasse 101, 6370 Stans → Pilatus Flugzeugwerke AG, Pilatusstrasse 1, 6370 Stans

    Publié dans Swissreg le 30.06.2026

  2. 30 juin 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    28.06.2026 → 28.06.2036

    Publié dans Swissreg le 30.06.2026

  3. 1 déc. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.