Le P'tit Fort
Marque suisse · 695991 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 695991
- Numéro de demande
- 58927/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 26 juil. 2016
- Enregistrée
- 1 déc. 2016
- Publiée
- 1 déc. 2016
- Protégée jusqu’au
- 26 juil. 2036
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Fromages
Texte déposé
Fromages.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 avr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 26.07.2026 → 26.07.2036
Publié dans Swissreg le 07.04.2026
- 25 juil. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- H. Huguenin SA, Route d'Arvel 11, 1844 Villeneuve → HUGUENIN FROMAGES SA, Route d'Arvel 11, 1844 Villeneuve VD
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 1 déc. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.