INNSAN Barrierefreies Bad
Marque suisse · 696165 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 696165
- Numéro de demande
- 52797/2016
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- INNSAN Barrierefreies Bad ((fig.))
- Déposée
- 4 mars 2016
- Enregistrée
- 5 déc. 2016
- Publiée
- 5 déc. 2016
- Radiée
- 29 sept. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Orange (R:239, G:127, B:29), grau (R:157, G:159, B:158).
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Métaux communs et leurs alliages; Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; Matériaux de construction métalliques pour voies ferrées; Câbles et fils métalliques (non électriques); Serrurerie et quincaillerie métallique; Tuyaux métalliques; Coffres-forts; Minerais
Texte déposé
Unedle Metalle und deren Legierungen; Baumaterialien aus Metall; transportable Bauten aus Metall; Schienenbaumaterial aus Metall; Kabel und Drähte aus Metall (nicht für elektrische Zwecke); Schlosserwaren und Kleineisenwaren; Metallrohre; Geldschränke; Erze.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau, ainsi qu'installations sanitaires
Texte déposé
Beleuchtungs-, Heizungs-, Dampferzeugungs-, Koch-, Kühl-, Trocken-, Lüftungs- und Wasserleitungsgeräte sowie sanitäre Anlagen.
Construction et réparation
Construction; Réparation; Travaux d'installation
Texte déposé
Bauwesen; Reparaturwesen; Installationsarbeiten.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 29.09.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 5 déc. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.12.2016
Parties
Mandataire
9001 St. Gallen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.